{"id":27003,"date":"2020-04-15T15:30:58","date_gmt":"2020-04-15T13:30:58","guid":{"rendered":"https:\/\/egurenugarte.com\/avertissement-legal\/"},"modified":"2025-04-28T10:57:56","modified_gmt":"2025-04-28T08:57:56","slug":"avertissement-legal","status":"publish","type":"page","link":"https:\/\/egurenugarte.com\/fr\/avertissement-legal\/","title":{"rendered":"Avertissement l\u00e9gal"},"content":{"rendered":"\t\t
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Avertissement L\u00e9gal:<\/h1>

1. TITULARIT\u00c9 DU SITE WEB<\/strong><\/p>

D\u00c9NOMINATION SOCIALE<\/strong><\/em><\/p>

EGUREN UGARTE, S.A. (ci-apr\u00e8s, EGUREN UGARTE)<\/p>

ADRESSE PHYSIQUE<\/strong><\/em><\/p>

Carretera A-124 km 61 \u2013 01309 Laguardia (Alava)<\/p>

EMAIL DE CONTACT<\/strong><\/em><\/p>

tienda@egurenugarte.com<\/strong><\/a><\/p>

NUM\u00c9RO D\u2019IDENTIFICATION FISCALE (CIF)<\/strong><\/em><\/p>

A01038983<\/p>

DONN\u00c9ES D\u2019ENREGISTREMENT<\/strong><\/em><\/p>

Registre du commerce d’\u00c1lava, Feuille VI-2637, Tome 570, Folio 134.<\/p>

2. CONDITIONS G\u00c9N\u00c9RALES D\u2019UTILISATION ET ACCEPTATION DE CELLES-CI<\/strong><\/p>

Les pr\u00e9sentes conditions g\u00e9n\u00e9rales d\u2019utilisation du site Web, ainsi que les conditions particuli\u00e8res qui pourraient \u00eatre \u00e9tablies, ont pour but de r\u00e9glementer et d\u2019informer les utilisateurs des services fournis par EGUREN UGARTE ainsi que d’encadrer l’utilisation du site Web.<\/p>

La navigation et l\u2019utilisation des services du site Web impliquent l\u2019acceptation en tant qu\u2019utilisateur, sans aucune r\u00e9serve, de toutes les conditions g\u00e9n\u00e9rales d\u2019utilisation, des conditions g\u00e9n\u00e9rales de contrat, le cas \u00e9ch\u00e9ant, ainsi que de toutes les autres conditions existantes relatives \u00e0 la prestation des services d\u2019EGUREN UGARTE.<\/p>

EGUREN UGARTE pourra, \u00e0 tout moment et sans pr\u00e9avis, modifier ces conditions g\u00e9n\u00e9rales et les conditions particuli\u00e8res en publiant ces modifications sur le site Web afin qu\u2019elles soient connues \u00e0 l\u2019avance par les utilisateurs. Toute modification sera annonc\u00e9e sur la page principale du site Web pendant une p\u00e9riode consid\u00e9r\u00e9e comme raisonnable.<\/p>

CONDITIONS G\u00c9N\u00c9RALES D\u2019UTILISATION DU SITE WEB<\/strong><\/em><\/p>

ACC\u00c8S AU SITE WEB ET MOTS DE PASSE<\/strong><\/em><\/p>

Les donn\u00e9es des utilisateurs obtenues via l\u2019abonnement \u00e0 ce site Web sont prot\u00e9g\u00e9es par des mots de passe choisis par eux-m\u00eames. L\u2019utilisateur s\u2019engage \u00e0 garder son mot de passe secret et \u00e0 le prot\u00e9ger contre toute utilisation non autoris\u00e9e par des tiers. Dans le cas o\u00f9 il serait divulgu\u00e9 \u00e0 des tiers, l\u2019utilisateur sera responsable de l\u2019usage que ces tiers feront du service. De plus, il devra notifier imm\u00e9diatement \u00e0 EGUREN UGARTE tout usage non autoris\u00e9 de son compte ou toute violation de la s\u00e9curit\u00e9 li\u00e9e au service du site Web dont il aurait connaissance.<\/p>

Internet n\u2019offre pas une s\u00e9curit\u00e9 absolue, mais EGUREN UGARTE adopte les mesures techniques et organisationnelles n\u00e9cessaires pour garantir la protection des donn\u00e9es personnelles et \u00e9viter leur alt\u00e9ration, perte, traitement et\/ou acc\u00e8s non autoris\u00e9, en tenant compte de l\u2019\u00e9tat de la technologie, de la nature des donn\u00e9es stock\u00e9es et des risques auxquels elles sont expos\u00e9es, tout cela conform\u00e9ment \u00e0 la l\u00e9gislation espagnole sur la protection des donn\u00e9es personnelles.<\/p>

EGUREN UGARTE ne saurait \u00eatre tenu responsable envers les utilisateurs de la divulgation de leurs donn\u00e9es personnelles \u00e0 des tiers lorsque celle-ci ne serait pas directement imputable \u00e0 EGUREN UGARTE, ni de l\u2019utilisation que des tiers \u00e9trangers \u00e0 EGUREN UGARTE pourraient en faire.<\/p>

3. POLITIQUE DE PROTECTION DES DONN\u00c9ES \u00c0 CARACT\u00c8RE PERSONNEL<\/strong><\/p>

3.1. INFORMATION ET FINALIT\u00c9<\/strong><\/p>

La r\u00e9ponse totale ou partielle aux formulaires de ce site Web est totalement volontaire et l\u2019absence de r\u00e9ponse n\u2019entra\u00eene aucune cons\u00e9quence. Conform\u00e9ment aux dispositions du R\u00e8glement G\u00e9n\u00e9ral sur la Protection des Donn\u00e9es (RGPD) et \u00e0 toute autre l\u00e9gislation en vigueur applicable \u00e0 la protection des donn\u00e9es personnelles, les donn\u00e9es fournies seront trait\u00e9es par EGUREN UGARTE, S.A. et AZUKOMESI, S.L., dont la finalit\u00e9 sera celle sp\u00e9cifi\u00e9e dans le formulaire concern\u00e9.<\/p>

Pour exercer vos droits d\u2019acc\u00e8s, de rectification, de suppression, d\u2019opposition, de limitation du traitement et de portabilit\u00e9 de vos donn\u00e9es, ainsi que pour r\u00e9voquer le consentement donn\u00e9 pour l\u2019envoi de communications commerciales et le traitement de vos donn\u00e9es personnelles, vous pouvez adresser une demande \u00e9crite \u00e0 Carretera A-124 km 61 01309 P\u00e1ganos \u2013 Laguardia (Alava) ou envoyer un e-mail avec la r\u00e9f\u00e9rence \u00ab Donn\u00e9es Personnelles \u00bb \u00e0 l\u2019adresse suivante : info@egurenugarte.com<\/strong><\/a>, en joignant dans les deux cas une photocopie de votre carte d\u2019identit\u00e9 ou passeport.<\/p>

Ce traitement est l\u00e9gitime sur la base de votre consentement.<\/p>

Vos donn\u00e9es ne seront pas transf\u00e9r\u00e9es \u00e0 des tiers.<\/p>

3.2. CONSENTEMENT DE L\u2019UTILISATEUR ET ENVOI DE COMMUNICATIONS COMMERCIALES PAR VOIE \u00c9LECTRONIQUE (ART. 22 LOI 34\/2002 SUR LES SERVICES DE LA SOCI\u00c9T\u00c9 DE L\u2019INFORMATION ET DU COMMERCE \u00c9LECTRONIQUE)<\/strong><\/p>

\u00c0 condition que l\u2019utilisateur en fasse express\u00e9ment la demande, EGUREN UGARTE pourra envoyer des communications commerciales par tout moyen, dans le strict respect de la l\u00e9gislation en vigueur en mati\u00e8re de protection des donn\u00e9es personnelles.<\/p>

L\u2019utilisateur pourra r\u00e9voquer \u00e0 tout moment son consentement \u00e0 la r\u00e9ception par e-mail d\u2019informations publicitaires ou promotionnelles. Il lui suffira de notifier EGUREN UGARTE en envoyant un message \u00e0 l\u2019adresse e-mail suivante: info@egurenugarte.com<\/strong><\/a>, en pr\u00e9cisant clairement qu\u2019il NE SOUHAITE PAS RECEVOIR DE COMMUNICATIONS COMMERCIALES PAR E-MAIL.<\/p>

En cas de litige, la l\u00e9gislation espagnole sera applicable. L\u2019utilisateur sera en tout cas responsable de l\u2019exactitude des donn\u00e9es fournies, EGUREN UGARTE se r\u00e9servant le droit d\u2019exclure des services tout utilisateur ayant fourni des donn\u00e9es fausses, sans pr\u00e9judice des actions l\u00e9gales applicables.<\/p>

4. PROPRI\u00c9T\u00c9 INDUSTRIELLE ET INTELLECTUELLE. POLITIQUE DE LIENS HYPERTEXTES<\/strong><\/p>

4.1. Tous les contenus inclus dans le site Web et en particulier les marques, noms commerciaux, dessins industriels, dessins, textes, photographies, graphiques, logos, ic\u00f4nes, logiciels ou tout autre signe susceptible d’utilisation industrielle et commerciale sont prot\u00e9g\u00e9s par des droits de propri\u00e9t\u00e9 industrielle et intellectuelle de EGUREN UGARTE ou de tiers titulaires des m\u00eames qui ont autoris\u00e9 leur inclusion dans le site Web. Il est donc interdit de reproduire, copier, communiquer au public, distribuer, modifier, transformer, supprimer, manipuler et utiliser de quelque mani\u00e8re que ce soit, avec ou sans but lucratif, ces contenus sans le consentement expr\u00e8s de EGUREN UGARTE par tout moyen, y compris Internet (noms de domaine, r\u00e9seaux sociaux, blogs, etc.).<\/p>

4.2. EGUREN UGARTE ne sera pas responsable de la violation des droits de propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle ou industrielle de tiers qui pourraient r\u00e9sulter de l’inclusion dans le site Web de marques, noms commerciaux, dessins industriels, brevets, dessins, textes, photographies, graphiques, logos, ic\u00f4nes ou logiciels appartenant \u00e0 des tiers qui ont d\u00e9clar\u00e9 \u00eatre titulaires des m\u00eames en les incluant dans le site Web. Nous ne sommes pas non plus responsables des opinions et commentaires exprim\u00e9s par les utilisateurs dans leurs blogs ou r\u00e9seaux sociaux, sans pr\u00e9judice des actions que nous pourrions exercer pour supprimer ces opinions et commentaires lorsqu’ils sont contraires \u00e0 la loi.<\/p>

4.3. EGUREN UGARTE pourra utiliser les contenus fournis par les utilisateurs (photographies, vid\u00e9os, etc.) de mani\u00e8re raisonnable et dans le strict respect des droits de propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle.<\/p>

4.4. En aucun cas, l’acc\u00e8s et la navigation de l’utilisateur ne seront interpr\u00e9t\u00e9s comme une autorisation ou une renonciation, transmission, cession totale ou partielle de ces droits, ni comme une concession de droits ou d’attentes de droits, en particulier en ce qui concerne la modification, transformation, exploitation, reproduction, distribution ou communication publique de ces contenus sans l’autorisation pr\u00e9alable et expresse d’EGUREN UGARTE ou des titulaires concern\u00e9s.<\/p>

4.5. Nonobstant tout ce qui pr\u00e9c\u00e8de, les personnes qui consid\u00e8rent que leurs droits de propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle ou industrielle ont \u00e9t\u00e9 viol\u00e9s par l’un des contenus de ce site Web peuvent d\u00e9noncer ces contenus par \u00e9crit \u00e0 EGUREN UGARTE, S.A., Carretera A-124 km 61 \u2013 01309 Laguardia (Alava).<\/p>

4.6. EGUREN UGARTE peut mettre \u00e0 disposition de l’utilisateur des hyperliens vers des sites Web appartenant \u00e0 des tiers, qu’ils soient li\u00e9s ou non \u00e0 EGUREN UGARTE. En aucun cas, EGUREN UGARTE ne sera responsable du contenu des sites Web de destination \u00e9tablis via des liens sur le site Web, de leur fonctionnement ou de leur accessibilit\u00e9, du maintien de leurs contenus, de leur qualit\u00e9, ni des violations des droits de tiers que ces pages pourraient entra\u00eener.<\/p>

4.7. EGUREN UGARTE autorise l’\u00e9tablissement de liens vers son Portail \u00e0 partir de n’importe quel autre site Web. Les liens \u00e9tablis doivent toujours \u00eatre dirig\u00e9s vers la page principale d’EGUREN UGARTE (ou de ses marques), ou, le cas \u00e9ch\u00e9ant, vers celle qu’EGUREN UGARTE a sp\u00e9cifiquement d\u00e9sign\u00e9e. Ce lien ne permettra que l’acc\u00e8s au site Web, sans en reproduire le contenu sous aucune forme ni cr\u00e9er un navigateur ou un environnement de bordure sur celui-ci. De plus, il ne pourra \u00eatre fait aucune d\u00e9claration fausse, inexacte ou incorrecte sur ce site Web ou ses contenus, ni en aucun cas pr\u00e9tendre qu’EGUREN UGARTE a autoris\u00e9, supervis\u00e9 ou assum\u00e9 le lien.<\/p>

4.8. Par ailleurs, \u00e0 l’exception des signes faisant partie int\u00e9grante du lien lui-m\u00eame, il est interdit que le site Web \u00e9tablissant le lien avec celui-ci contienne une marque, un nom commercial, une enseigne, une d\u00e9nomination, un logo, un slogan ou tout autre signe distinctif appartenant \u00e0 EGUREN UGARTE. L’utilisation de toute marque, nom, nom commercial, enseigne, slogan, d\u00e9nomination ou autre signe distinctif appartenant \u00e0 EGUREN UGARTE dans les mots-cl\u00e9s de tout site Web externe est express\u00e9ment interdite sans l’autorisation pr\u00e9alable et sp\u00e9cifique d’EGUREN UGARTE \u00e0 cet effet.<\/p>

5. RESPONSABILIT\u00c9 D’EGUREN UGARTE<\/strong><\/p>

L\u2019Utilisateur reconna\u00eet et accepte que l\u2019utilisation du site Web et de ses services se fait sous sa propre responsabilit\u00e9.<\/p>

L\u2019acc\u00e8s \u00e0 ce site Web et l\u2019utilisation des informations qu\u2019il contient rel\u00e8vent exclusivement de la responsabilit\u00e9 de l\u2019utilisateur.<\/p>

EGUREN UGARTE ne saurait \u00eatre tenu responsable des cons\u00e9quences, dommages ou pr\u00e9judices qui pourraient d\u00e9couler de cet acc\u00e8s ou de l’utilisation des informations. EGUREN UGARTE ne peut \u00eatre tenu responsable des \u00e9ventuelles failles de s\u00e9curit\u00e9, ni des dommages pouvant \u00eatre caus\u00e9s au syst\u00e8me informatique de l\u2019utilisateur (mat\u00e9riel, logiciels, fichiers ou documents stock\u00e9s), en raison de la pr\u00e9sence de virus, d\u2019un dysfonctionnement du navigateur ou de l’utilisation de versions obsol\u00e8tes de celui-ci.<\/p>

Ainsi, l\u2019utilisateur accepte express\u00e9ment et sans r\u00e9serve que l’acc\u00e8s et l’utilisation du site Web rel\u00e8vent uniquement de sa responsabilit\u00e9.<\/p>

Dans les sections du site o\u00f9 les utilisateurs peuvent publier du contenu, EGUREN UGARTE se r\u00e9serve le droit de supprimer tout contenu pouvant affecter n\u00e9gativement ses marques ou \u00eatre contraire \u00e0 la loi, \u00e0 l’ordre public ou aux bonnes m\u0153urs.<\/p>

N\u00e9anmoins, EGUREN UGARTE affirme avoir mis en place toutes les mesures n\u00e9cessaires, en fonction de ses capacit\u00e9s et des avanc\u00e9es technologiques, pour garantir le bon fonctionnement du site Web et \u00e9viter la pr\u00e9sence et transmission de virus ou autres \u00e9l\u00e9ments pouvant nuire \u00e0 l\u2019utilisateur.<\/p>

6. OBLIGATIONS DE L’UTILISATEUR<\/strong><\/p>

L\u2019Utilisateur s\u2019engage \u00e0 utiliser les contenus du site Web de mani\u00e8re prudente, correcte et licite et \u00e0 s\u2019abstenir de:<\/p>

a) Utiliser les contenus \u00e0 des fins contraires \u00e0 la loi, \u00e0 la morale, aux bonnes m\u0153urs ou \u00e0 l’ordre public.<\/p>

b) Reproduire, copier, distribuer, transformer ou modifier les contenus, sauf autorisation du titulaire.<\/p>

c) Utiliser les contenus du site Web pour envoyer de la publicit\u00e9 ou des communications commerciales non sollicit\u00e9es \u00e0 des tiers.<\/p>

d) Employer les liens, invitations aux r\u00e9seaux sociaux, blogs et autres espaces num\u00e9riques fournis sur ce site de mani\u00e8re illicite.<\/p>

7. L\u00c9GISLATION APPLICABLE<\/strong><\/p>

Les relations \u00e9tablies entre l\u2019Utilisateur et le propri\u00e9taire du site Web seront r\u00e9gies par la l\u00e9gislation en vigueur et la juridiction comp\u00e9tente. Toutefois, lorsque la l\u00e9gislation permet aux parties de choisir volontairement un tribunal, EGUREN UGARTE et l\u2019Utilisateur acceptent de renoncer express\u00e9ment \u00e0 tout autre tribunal et de se soumettre aux tribunaux de Vitoria-Gasteiz.<\/p>

8. R\u00c9SEAUX SOCIAUX<\/strong><\/p>

L\u2019utilisateur peut rejoindre les groupes que EGUREN UGARTE a sur diff\u00e9rents r\u00e9seaux sociaux. En devenant fan de l\u2019un de ces groupes, l\u2019utilisateur accepte les conditions d’utilisation et la politique de confidentialit\u00e9 du r\u00e9seau social concern\u00e9, sans que EGUREN UGARTE puisse \u00eatre tenu responsable de ces conditions.<\/p>\t\t\t\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t","protected":false},"excerpt":{"rendered":"

Avertissement L\u00e9gal: 1. TITULARIT\u00c9 DU SITE WEB D\u00c9NOMINATION SOCIALE EGUREN UGARTE, S.A. (ci-apr\u00e8s, EGUREN UGARTE) ADRESSE PHYSIQUE Carretera A-124 km 61 \u2013 01309 Laguardia (Alava) EMAIL DE CONTACT tienda@egurenugarte.com NUM\u00c9RO…<\/p>\n","protected":false},"author":1,"featured_media":0,"parent":0,"menu_order":0,"comment_status":"closed","ping_status":"open","template":"","meta":{"_monsterinsights_skip_tracking":false,"footnotes":""},"class_list":["post-27003","page","type-page","status-publish","hentry"],"_links":{"self":[{"href":"https:\/\/egurenugarte.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/27003","targetHints":{"allow":["GET"]}}],"collection":[{"href":"https:\/\/egurenugarte.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/pages"}],"about":[{"href":"https:\/\/egurenugarte.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/types\/page"}],"author":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/egurenugarte.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/users\/1"}],"replies":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/egurenugarte.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/comments?post=27003"}],"version-history":[{"count":6,"href":"https:\/\/egurenugarte.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/27003\/revisions"}],"predecessor-version":[{"id":27036,"href":"https:\/\/egurenugarte.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/27003\/revisions\/27036"}],"wp:attachment":[{"href":"https:\/\/egurenugarte.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/media?parent=27003"}],"curies":[{"name":"wp","href":"https:\/\/api.w.org\/{rel}","templated":true}]}}